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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPITRE.COM
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CHAPITRE.COM BIEN PLUS QU'UNE LIBRAIRIE WWW.CHAPITRE.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPITRE.COM BIEN PLUS QU'UNE LIBRAIRIE WWW.CHAPITRE.COM
CHAPITRE.COM, SAS

Numéro de dépôt :
3842745
Date de dépôt :
27/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2021
CHAPITRE.COM BIEN PLUS QU\'UNE LIBRAIRIE WWW.CHAPITRE.COM de CHAPITRE.COM

Présentation de la marque CHAPITRE.COM BIEN PLUS QU'UNE LIBRAIRIE WWW.CHAPITRE.COM

Déposée le 27 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPITRE.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPITRE.COM BIEN PLUS QU'UNE LIBRAIRIE WWW.CHAPITRE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPITRE.COM domicilié(e) 123 bd de Grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 469 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPITRE.COM domicilié(e) 123 bd de Grenelle - 75015 - PARIS - France.

La marque CHAPITRE.COM BIEN PLUS QU'UNE LIBRAIRIE WWW.CHAPITRE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 36 38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPITRE.COM BIEN PLUS QU'UNE LIBRAIRIE WWW.CHAPITRE.COM est expirée depuis le 27 juin 2021.

CHAPITRE.COM a également déposé les autres marques suivantes : CHAPITRE.COM , LE CYBER LIBRAIRE , b bookinity , CHAPITRE , LIVRES ALERTE ! , C CHAPITRE.COM TOUS LES LIVRES MEME LES INTROUVABLES DEPUIS 1997 , Incartade(s) éditions


CHAPITRE.COM, SAS - 123 bd de Grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 493469985


CHAPITRE.COM - 123 bd de Grenelle - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; ordinateurs (communications par terminaux d') ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêts de livres.